L’an deux mil vingt, le vingt-deux octobre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire des réunions, sous la présidence de Monsieur BEAUFILS Alain.

                                    Nombre de Conseillers Municipaux en exercice :   11

            Présents : 10          Votants : 10

 

Etaient présents :

Mrs BEAUFILS Alain, CORDIER Arnaud, PARESY Benoît, PICOUET Frédéric, HENNETIER Fernand, MARCDARGENT Emmanuel, VAN DEN BROUCKE Quentin et Mmes DUPONT Delphine, GUEDIN Edwige, NEHOU Nadeige.

 

Etait absent excusé : Mr DION David

 

Secrétaire de séance : Mr VAN DEN BROUCKE Quentin

 

1)     Le compte-rendu de la précédente réunion est, en partie, lu et approuvé par les membres présents du Conseil Municipal. Il sera signé lors de la prochaine séance, après lecture de la partie manquante.

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2)    Délibération approuvant la démission de Mr BAILLES Nicolas

Mr Le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Mr BAILLES Nicolas et précise les causes justifiant cette décision.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter la démission de Mr BAILLES Nicolas du poste de Secrétaire de Mairie, et d’approuver la décision de lui payer ses 2 mois de préavis sans qu’il ne soit effectué, en accord commun des 2 parties, mais en contrepartie Mr BAILLES reste joignable pour toute question pendant cette période.

 

 

3)    Délibération supprimant l’ancien poste et créant le nouveau poste permanent de Secrétaire de Mairie

Mr Le Maire rappelle au Conseil Municipal que Mr BAILLES était employé en CDI au poste de Secrétaire de Mairie au grade d’adjoint administratif territorial de 1^ère classe ; et qu’au vu de l’urgence de pourvoir au remplacement de Mr BAILLES, la commune n’a pas pu respecter la législation en vigueur, en remettant le poste en vacance sur le site de Bourse de l’emploi

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de supprimer l’ancien poste de secrétaire de mairie et afin de pourvoir au remplacement de Mr BAILLES dans l’urgence de créer un nouveau poste permanent de secrétaire de mairie.

 

4)    Délibération approuvant la nomination de la nouvelle secrétaire de maire

Mr Le Maire présente la nouvelle secrétaire de Mairie, Mme PETIT Stéphanie, au Conseil Municipal, à qui il donne la parole afin qu’elle puisse se présenter de façon plus précise, puis un tour de table est effectué afin que chacun puisse se présenter. Mr BEAUFILS Alain précise que pour respecter la législation en vigueur, à savoir la mise en vacance du poste d’au minimum 1 mois sur le site de la Bourse de l’emploi, un premier contrat à durée déterminée de 3 mois sera établi.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter la nomination de Mme PETIT Stéphanie au poste de Secrétaire de Mairie et donne tous les pouvoirs à Mr BEAUFILS Alain, de signer tous les documents contractuels nécessaires.

 

 

5)    Délibération pour la longueur de voirie

Après demande et accord du Conseil Municipal, cette délibération remplace dans l’ordre du jour, la délibération pour les indemnités du Trésorier qui a déjà été prise en juin dernier. En effet, après avoir fait l’état des voies communales, il a été procédé, pour contrôle, à un nouveau métrage de toutes les voies communales. Le nouveau relevé ainsi établi, fait apparaître une longueur totale de voirie communale de 12 303 m au lieu des 8 303 m déclarés précédemment.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le nouveau relevé établi par Mr Le Maire et ses Adjoints et valide la nouvelle longueur de voirie communale à 12 303 m  (voir tableau récapitulatif ci-joint).

 

 

 

 

6)    Avancement du marché des travaux de l’Eglise

Mr Le Maire donne la parole à Mme Le Page, Présidente de l’Association « Sauvons notre Dame de Ménerval » afin qu’elle présente au mieux l’Association dont chacun peut retrouver la présentation sur le site internet et devenir adhérent. Elle précise qu’un petit film va être réalisé prochainement avec l’aide d’un drone pour raconter l’histoire de notre Eglise qui a plus de 1000 ans par « ActuProd » (d’une valeur d’environ 600 € mais offert par l’entreprise). Le site  de l’Association a été créé et offert par l’entreprise de Gaël Le Page. Mme Le Page rappelle que le but de l’Association est de ramener des fonds pour  aider au financement des travaux de restauration de la Nef de l’Eglise. Son fonctionnement est assuré, en partie, par les différentes subventions accordées (de la Région, du Département, de la Com-Com, de la Sauvegarde du Patrimoine, de la DRAC) et par la mise en ligne, très prochainement, d’une cagnotte.

Mr Le Maire informe le Conseil Municipal que l’appel d’offres est clos depuis le 12/10 à 17h00, et qu’il a été procédé à l’ouverture des plis. Il invite le Conseil Municipal a prendre connaissance du tableau récapitulatif de l’ouverture des plis et du procès verbal.

 

 

 

 

7)    Questions diverses

- Mr Le Maire rappelle au Conseil Municipal la demande de devis concernant l’aménagement de la cours de l’Ecole et pour caillouter le chemin menant à l’atelier de l’agent technique communal : proposition est faite d’aller voir sur place le chemin pour avoir une meilleure vision des choses et avoir d’éventuelles suggestions ;

- Mr Le Maire fait état du besoin d’avoir une nouvelle imprimante/photocopieur qui effectue des copies couleur également, à la place des 3 matériels désuets qui encombrent la mairie. Des devis vont être demandés auprès de différentes sociétés, en achat ou en location.

- Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’un curage des fossés est prévu le samedi 24 octobre 2020 avec Mr BRETON.

- Mr Le Maire demande avis au Conseil Municipal sur la couleur des joints des piliers du portail à l’entrée de la mairie. Le Conseil Municipal décide de la couleur « Ton Pierre » à 12 € le sac de 2 m².

- Mr Le Maire informe le Conseil Municipal que VEOLIA veut procéder, pour l’acheminement de l’eau potable, à des changements de tuyaux mais de diamètre inférieur à ceux existants, entraînant ainsi une diminution importante et significative des débits de pression des bornes à incendie. Le Conseil Municipal émet un avis défavorable.

- Mr Le Maire informe le Conseil Municipal du changement du compteur EDF de l’Eglise en compteur Linky.

- La distribution des colis des Ainés aura lieu en fonction des mesures sanitaires en vigueur au moment de Noël. Mr Le Maire précise que le montant des colis a été revu à la hausse et qu’un colis sera distribué à toute personne de plus de 65 ans.

 

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.